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Marques déposées par DE CARLI Jean Claude
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BRAS UNIVERSALIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRAS UNIVERSALIS
DE CARLI Jean Claude

Numéro de dépôt :
3467748
Date de dépôt :
07/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
07/12/2016
BRAS UNIVERSALIS de DE CARLI Jean Claude

Présentation de la marque BRAS UNIVERSALIS

Déposée le 7 décembre 2006 par DE CARLI Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BRAS UNIVERSALIS »

Le déposant est DE CARLI Jean Claude domicilié(e) 275 Route du Bar,06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE - 06740 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAS UNIVERSALIS est expirée depuis le 7 décembre 2016.

DE CARLI Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : BENNE UNIVERSALIS


DE CARLI Jean Claude - 275 Route du Bar,06740 CHATEAUNEUF DE GRASSE - 06740 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils de levage ; bras de préhension et de chargement.